Introduction :

Vous utilisez les Services Alpissime et nous vous en remercions ! Nous ne collectons que les données nécessaires au traitement des fonctionnaltés de nos services et à l'amélioration de nos performances. Vous pouvez d'ores et déjà être rassuré : aucune donné que vous transmettez aux Services Alpissime n'est ou ne sera vendue. Les données qui sont transmises à des tiers sont anonymisées.

Responsable du Traitement :

L'organisme responsable du traitement est :

SARL AMSA

Galerie Pierra Menta (BP12) à Arc 1800

73706, Bourg Saint Maurice

Pour toute demande relative au traitement des données, vous pouvez vous adresser à : [email protected]

Définitions :

Au travers de la marque déposée Alpissime, La SARL AMSA fournit :

• Une plateforme de locations de vacances entre particuliers («La Plateforme Alpissime », par laquelle un Locataire réserve l'Hébergement d'un Propriétaire par le biais d'une demande de « Réservation » via une « Annonce »),
• Une place de marché en ligne (ci-dessous dénommée «La Marketplace ») permettant à des propriétaires (« Propriétaires ») et/ou à des locataires (Les « Locataires ») de réserver en ligne les services de conciergerie (Les « Services de Conciergerie »), des services (Les « Services ») des activités en station (Les « Activités »), ou des biens de décoration et d'équipement de la maison (Les « Produits »).
• Un blog (le «Magazine »),

L'ensemble des plateformes proposées par Alpissime est dénommé « Les Services Alpissime ».

Par commodité, l'ensemble des utilisateurs (incluant les Propriétaires et Locataires) sont dénommés ci-dessous les « Clients ».

La SARL AMSA : est la personne morale qui édite les Services Alpissime.

Les Clients peuvent procéder au paiement des Services, Produits et Hébergements par le biais d'un module, (les « Services de paiement ») intégrés à la Marketplace et proposés par notre « Partenaire de Paiement », Stripe Inc-.  La SARL AMSA n'est pas responsable des Services de Paiement proposés gérés par le Partenaire de Paiement.

Les « Communications » désignent les mails transactionnels et/ou automatiques, ainsi que les mails et informations à vocation informative échangées entre les Services Alpissime et les Clients. Les mails transactionnels et/ou automatiques sont envoyés au Propriétaire et/ou au Locataire, plus généralement aux Clients des Services Alpissime, à la suite d'une action effectuée sur les Services Alpissime (mail de confirmation envoyé au Locataire après qu'il a effectué une commande sur la Marketplace par exemple).

Vous pouvez également consulter les Conditions Générales d'Utilisation de Alpissime, les Conditions Générales de vente de contrats de gestions pour les propriétaires ainsi que les Conditions Générale de Vente des Fournisseurs de La Marketplace

Nature des données collectées

Dans le cadre de l'utilisation des Services Alpissime, la SARL AMSA est susceptible de collecter les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

Données d'état-civil, d'identité, d'identification...

Données de connexion (adresses IP, journaux d'événements...)

Données comportementales anonymisées (pages visitées, taux de rebond...)

Communication

A des fins fonctionnelles, la SARL AMSA ou le Gestionnaire Alpissime concerné peut être amenée à revoir, parcourir ou analyser vos communications échangées via les Services Alpissime (débogage, amélioration et d’extension de notre offre de produits, accueil de la clientèle, organisation des arrivées). Nous utilisons des méthodes automatisées dans la mesure du possible. Nous ne procéderons pas à l'examen, au parcours ou à l'analyse de vos messages pour vous adresser des messages marketing de tiers, et nous ne vendrons pas les examens ou analyses de ces communications.

Communication des données personnelles à des tiers

Pas de communication à des tiers

Les données collectées ne font l'objet d'aucune communication à des tiers, hors données anonymisées. Vous êtes toutefois informés qu'elles pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Dans le cadre de l'application de la réglementation concernant la taxe de séjour, un relevé comprenant la date de la perception, l'adresse du logement, le prix de chaque nuitée lorsque l’hébergement n’est pas classé (le cas échéant, le numéro d’enregistrement de l’hébergement prévu à l’article L. 324-1-1 du code du tourisme) est transmis chaque fin d'hiver et d'été aux municipalités concernées afin de justifier le versement des taxes de séjour collectées par le biais des Services Alpissime.

Exception à la non-divulgation des données personnelles : Lorsqu'un client commande une activité, un service ou un produit à un professionnel depuis la Marketplace Alpissime, ses données sont transmises au professionnel concerné à des fins d'accomplissement de la prestation.

Information préalable pour la communication des données personnelles à des tiers en cas de fusion / absorption

Collecte de l’opt-in (consentement) préalable à la transmission des données suite à une fusion / acquisition. Dans le cas où nous prendrions part à une opération de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme de cession d’actifs, nous nous engageons à obtenir votre consentement préalable à la transmission de vos données personnelles et à maintenir le niveau de confidentialité de vos données personnelles auquel vous avez consenti.

Finalité de la réutilisation des données personnelles collectées

Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant

• Les contrats ; les commandes ; les livraisons ; les factures ; la comptabilité et en particulier la gestion des comptes clients,
• Un programme de fidélité au sein d'une entité ou plusieurs entités juridiques,
• Le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente,
• La sélection de clients pour réaliser des études, sondages et tests produits (sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l’article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l'établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles).

Effectuer des opérations relatives à la prospection

• La gestion d'opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l'enrichissement et la déduplication),
• La sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et de promotion. Sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l'article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l'établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles,
• La réalisation d'opérations de sollicitations.

L'élaboration de statistiques commerciales

• La gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition,
• La gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus,
• Agrégation des données,
• Agrégation avec des données non personnelles,
• Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous nos Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d'Utilisateurs que nous combinons de manière à ce qu'un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d'analyse du secteur et du marché, d'analyse démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d'autres fins commerciales.

Données liées à l'utilisation des services de paiement

• L'utilisation des Services de paiement nécessite certaines informations financières afin de traiter les paiements et de se conformer à la loi applicable.
• Pour les Propriétaires, le traitement des paiements peut exiger des informations de vérification d’identité ou d’autres informations d’authentification

Prestataires de services

• Afin de permettre le bon fonctionnement des Services Alpissime, la SARL AMSA peut transmettre, de manière anonymisée et à des fins d'analyse, des données aux prestataires suivants : Google, Facebook, Twitter
• Afin de permettre l'utilisation des Services de Paiement, les données de paiement sont recueillies de manière sécurisée et exploitées par notre Partenaire de Paiement : Stripe -Inc.

Collecte des données d'identité

Inscription et identification préalable pour la fourniture du service

L’utilisation des fonctionnalités des Services Alpissime nécessite une inscription et une identification préalable. Vos données nominatives (nom, prénom, adresse postale, e-mail, numéro de téléphone,...) sont utilisées pour exécuter nos obligations légales résultant de la livraison des produits et / ou des services, en vertu des CGU Alpissime, des CGU Marketplace, le cas échéant, ou de toute autre condition applicable. Vous ne fournirez pas de fausses informations nominatives et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation. Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.

Collecte des données d'identification

Utilisation de l'identifiant de l’utilisateur uniquement pour l’accès aux services

Nous utilisons vos identifiants électroniques seulement pour et pendant l'exécution du contrat.

Collecte des données du terminal

Collecte des données de profilage et des données techniques à des fins de fourniture du service. Certaines des données techniques de votre appareil sont collectées automatiquement par les Services Alpissime. Ces informations incluent notamment votre adresse IP, fournisseur d'accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur... La collecte de ces données est nécessaire à la fourniture des services.

Collecte des données techniques à des fins publicitaires, commerciales et statistiques

Les données techniques de votre appareil sont automatiquement collectées et enregistrées par les Services Alpissime, à des fins publicitaires, commerciales et statistiques. Ces informations nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience sur notre Site. Nous ne collectons ni ne conservons aucune donnée nominative (nom, prénom, adresse...) éventuellement attachée à une donnée technique.

Cookies

Durée de conservation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l'Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l'issue de ce délai.

Finalité cookies

Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus à l'Utilisateur, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.

Vous êtes informé que la SARL AMSA est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Droit de l'Utilisateur de refuser les cookies

Vous reconnaissez avoir été informé que la SARL AMSA peut avoir recours à des cookies. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Vous trouverez ci-dessous la marche à suivre pour gérer vos préférences cookies en fonction du navigateur :

• Pour Internet Explorer™: http://windows.microsoft.com/en-gb/internet-explorer/delete-manage-cookies
• Pour Safari™: http://support.apple.com/en-gb/HT201265
• Pour Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=en
• Pour Firefox™: https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
• Pour Opera™: http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/

La liste des cookies utilisés est disponible en bas de page.

Conservation des données techniques

Durée de conservation des données techniques

Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

Délai de conservation des données personnelles et d'anonymisation

Conservation des données pendant la durée de la relation contractuelle

Conformément à l'article 6-5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l'exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle.

Conservation des données anonymisées au delà de la relation contractuelle / après la suppression du compte

Nous conservons les données personnelles pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans les présentes CGU. Au-delà de cette durée, elles seront anonymisées et conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Suppression des données après suppression du compte

Des moyens de purge de données sont mis en place afin d'en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d'archivage nécessaire à l'accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d'un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec la SARL AMSA. Pour ce faire, vous pouvez vous écrire à [email protected]

Suppression des données après 3 ans d'inactivité

Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur les Services Alpissime pendant une période de trois ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

Droits des Clients

Accès et rectifications des données

Sur simple demande à [email protected], le Client peut s'il le souhaite accéder aux données qui le concerne et effectuer des réctifications des données stockées.

Suppression du compte à la demande

L'Utilisateur a la possibilité de supprimer son Compte à tout moment, par simple demande à la SARL AMSA Pour ce faire, vous pouvez écrire à [email protected]

Suppression du compte en cas de violation des CGU

En cas de violation d'une ou de plusieurs dispositions des CGU ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, la SARL AMSA se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre compte et à tous les Sites.

Information de l'Utilisateur en cas de faille de sécurité

Nous nous engageons à mettre en oeuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d'accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

Dans l'éventualité où nous prendrions connaissance d'un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d'un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

• Vous notifier l'incident dans les plus brefs délais ;
• Examiner les causes de l'incident et vous en informer ;
• Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d'amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

Réclamations

Vous avez le droit de déposer une réclamation concernant nos traitements de données auprès de notre Délégué à la protection des données que vous pouvez joindre en utilisant les coordonnées fournies dans la section « Contactez-nous » ou en adressant un email à l'adresse suivante : [email protected] .

Retrait du consentement

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Pour cela, envoyez un email à [email protected] en spécifiant que vous souhaitez retirez votre consentement. Veuillez noter que le retrait de votre consentement n’a pas d’effet sur la légalité de toute activité de traitement fondée sur le consentement accordé avant son retrait.

Limitation de la responsabilité

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l'incident en question.

Transfert des données personnelles à l'étranger

Pas de transfert en dehors de l'Union européenne

La SARL AMSA s'engage à ne pas transférer les données personnelles de ses Utilisateurs en dehors de l'Union européenne.

Modification des CGU et de la politique de confidentialité

En cas de modification de la présente Politique de Confidentialité et de Protection des Données, engagement de ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans l'information préalable des personnes concernées

Nous nous engageons à vous informer en cas de modification substantielle de la présente Politique de Confidentialité et de Protection des Données et à ne pas baisser le niveau de confidentialité de vos données de manière substantielle sans vous en informer et obtenir votre consentement.

Droit applicable et modalités de recours

Le présent contrat est régi par le droit français. Il doit être appliqué et interprété conformément à ce droit.

Réclamations auprès de la CNIL

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, toute personne concernée a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si elle considère que le traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation du présent règlement.

L'autorité de contrôle auprès de laquelle la réclamation a été introduite informe l'auteur de la réclamation de l'état d'avancement et de l'issue de la réclamation, y compris de la possibilité d'un recours juridictionnel en vertu de l'article 78 du Règlement Général sur la Protection des Données.

Portabilité des données

Portabilité des données

La SARL AMSA s'engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l'ensemble des données vous concernant sur simple demande. L'Utilisateur se voit ainsi garantir une meilleure maîtrise de ses données, et garde la possibilité de les réutiliser. Ces données devront être fournies dans un format ouvert et aisément réutilisable.

Liste des cookies utilisés sur les Services Alpissime

Cookie	Finalité	Type	Plateforme	Durée
Rc::c	Ce cookie est utilisé pour distinguer les humains des robots.	Nécessaire	Plateforme Alpisime	Session
local_storage_support_test	Le cookie est utilisé dans le contexte de la fonction de stockage local dans le navigateur. Cette fonction permet au site Web de se charger plus rapidement en pré-chargeant certains modules.	Nécessaire	Plateforme Alpissime Magazine Alpissime	Persistent
-ga	Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site.	Statistique	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	2 ans
-gat	Utilisé par Google Analytics pour diminuer radicalement le taux de requêtes	Statistique	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	1 jour
_gid	Utilisé afin de nous permettre d'améliorer notre compréhension du parcours client via Google Analytics	Statistique	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	1 jour
-widgetsettings	/	Marketing	Plateforme Alpisime Magazine Alpissime	Persistent
-fbp	Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers.	Marketing	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	3 mois
-gcl_au	Utilisé par Google AdSense pour expérimenter l'efficacité de la publicité sur de divers sites Web e n utilisant leurs services.	Marketing	Plateforme Alpissime Magazine Alpissime	3 mois
ads/ga-audiences	Utilisé par Google Analytics à des fins de remarketing	Marketing	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	Session
Fr	Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers.	Marketing	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	3 mois
Tr	Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers.	Marketing	Plateforme Alpisime, Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	Session
__session:#	Permet de sauvegarder les données relative à la session login, durée sur le site et les pages consultées	Nécessaire	Marketplace Alpissime	1 jour
_sharethis_cookie_test_	Ce cookie détermine si le navigateur accepte les cookies.	Nécessaire	Marketplace  Alpissime	Session
frontend	Stocke un ID aléatoire qui garantit qu'un utilisateur peut être identifié de manière unique en tan t que visiteur ou utilisateur connecté. Des fonctions telles que "Derniers éléments consultés" ou la conservation de l'état connecté sont liées à ce cookie.	Nécessaire	Marketplace  Alpissime	1 jour
frontend_cid	Stocke un ID aléatoire qui garantit qu'un utilisateur peut être identifié de manière unique en tant qu'invité ou utilisateur connecté. Des fonctions telles que "Derniers éléments consultés" ou la conservation de l'état connecté sont liées à ce cookie.	Nécessaire	Marketplace  Alpissime	1 jour
st_samesite	En attente	Nécessaire	Marketplace  Alpissime	Session
external_no_cache	Ce cookie est installé pour déterminer si le cache est activé ou non – un cache est utilisé par le site pour optimiser le temps de réponse entre le visiteur et le site. Le cache est généralement enregistré dans le navigateur du visiteur.	Statistiques	Marketplace  Alpissime	Session
IDE	Utilisé par Google DoubleClick pour enregistrer et signaler les actions de l'utilisateur du site apr ès qu'il ait vu ou cliqué sur une des pubs de l'annonceur dans le but de mesurer l'efficacité et de présenter des annonces publicitaires ciblées à l'utilisateur.	Marketing	Marketplace  Alpissime	1 année
test_cookie	Utilisé pour vérifier si le navigateur de l'utilisateur accepte les cookies.	Marketing	Marketplace  Alpissime	1 jour
uuid	Ce cookie est utilisé pour optimiser la pertinence des publicités en recueillant les données du visiteur à partir de plusieurs sites. Cet échange de données visiteur est normalement fourni par un service d'échange d'annonces ou un centre de données tiers.	Marketing	Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	1 année
sib_cuid	En attente	Marketing	Marketplace Alpissime Magazine Alpissime	1 année
sm_market_tpl	Permet l'utilisation des fonctionalités liées à la Marketplace Alpissime	Nécessaire	Marketplace Alpissime	1 année